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Réhabilitation
des terres
et fermeture
du site
La solution Réhabilitation des terres et fermeture du site de Boréalis soutient les compagnies pendant qu'elles effectuent leurs activités liées à la réhabilitation des terres et à leur plan de fermeture afin de les aider à atteindre leurs objectifs environnementaux, sociaux et financiers. Ce module est intégré de façon transparente aux autres modules offerts par Boréalis, ce qui procure encore plus d'avantages aux compagnies minières, pétrolières et gazières qui utilisent notre système de gestion de l'information.
Le module Réhabilitation des terre et fermeture du site comprend quatre composantes principales : Registre des obligations, Registre de l'avancement des travaux, Registre de fermeture et Surveillance postfermeture.
- Aide les compagnies à gérer les obligations financières et légales reliées à la fermeture de leurs installations
- Enregistre et suit l'avancement des activités de réhabilitation et de fermeture
- Surveille les activités prévues dans le plan de fermeture
- Permet aux utilisateurs de créer et de gérer des tâches reliées aux activités de réhabilitation, de fermeture et de postfermeture
- Facilite l'élaboration des rapports sur la réhabilitation, la fermeture et la postfermeture
- Fournit un répertoire centralisé pour la gestion de toute la documentation reliée aux activités de réhabilitation, de fermeture et de postfermeture (droits d'usage, main d'œuvre et approvisionnement locaux, partage des biens ou services, projets de développement, financement de projets, assurance, cautionnement et cautionnement pour réhabilitation, etc.)
- Aide les compagnies à gérer et surveiller tous les programmes sociaux mis en place pendant et après la fermeture
Qu'est-ce que la réhabilitation des terres et la fermeture?
La réhabilitation des terres, aussi communément appelée remise en état des sols dans l'industrie minière, fait référence au processus grâce auquel des terres qui ont été perturbées par des activités industrielles sont remises dans un état fonctionnel similaire à celui dans lequel elles étaient avant leur utilisation à des fins industrielles. La réhabilitation inclut normalement des activités de revégétation tel que l'ensemencement et la plantation d'arbres qui préviennent l'érosion et permettent aux écosystèmes de se régénérer avec le temps. La configuration du terrain et les autres activités de terrassement peuvent reproduire les conditions hydrologiques naturelles, tandis que la restauration de la couche arable peut poser les fondations pour une utilisation future des terres pour l'agriculture ou la sylviculture. Lire plus...
Considérations légales et financières
Une des considérations légales et financières évidentes associées aux activités de réhabilitation des terres et de fermeture du site est l'obligation de réparer. Les obligations de réparer, en particulier quand elles concernent des impacts environnementaux, peuvent être extrêmement coûteuses et représenter un risque financier majeur pour les compagnies qui ne prennent pas au sérieux leurs responsabilités en ce qui a trait à la fermeture. Lire plus...
Pourquoi est-ce que la réhabilitation des terres et la fermeture des sites sont importantes?
La planification de la fermeture est un processus complexe et il est très important que les activités de fermeture soient bien gérées afin de minimiser les impacts sociaux et environnementaux sur les communautés environnantes. L'engagement envers les parties prenantes – en particulier les communautés environnantes – doit être transparent et les parties prenantes doivent participer à la planification de la fermeture pour assurer son succès. Cela est important pour préserver la bonne réputation de la compagnie et pour maintenir son permis social d'exploitation lors de futurs projets. Lire plus...
Les quatre composantes de la solution Réhabilitation des terres et fermeture du site :
Registre des obligations
Cette composante du module Réhabilitation des terres sert de répertoire central pour toute l'information relative aux obligations légales et financières, généralement liées à des engagements sociaux. Cette information est intégrée de façon transparente au registre de l'avancement des travaux pour faciliter l'organisation, la gestion et l'utilisation des données. Toute la documentation, incluant les rapports d'inspection de la remise en état des sols, les rapports d'ingénieurs, les contrats d'assurance et de cautionnement, les plans de fermeture et les obligations concernant la conformité aux lois et règlements, peut facilement être stockée ici.
Le registre des obligations peut aussi être utilisé par les compagnies pour soumettre des rapports périodiques sur les activités de maintenance et de surveillance qui montrent quelles obligations ont été remplies et quand les prochaines actions seront mise en œuvre. Ces rapports sont généralement préparés en continu jusqu'à la délivrance du certificat de fermeture finale.
Registre de l'avancement des travaux
Le registre de l'avancement des travaux permet à la compagnie de facilement enregistrer, suivre et contrôler les activités de réhabilitation sur le terrain. Pour chaque activité de réhabilitation et de remise en état, des tâches peuvent être créées et assignées à des employés, et l'avancement de ces activités est mise à jour. Des échéances peuvent être établies pour chacune de ces activités, et des courriels sont envoyés automatiquement aux employés responsables de remplir ces tâches si elles ne sont pas terminées à temps.
Cette composante du module est étroitement liée au registre des obligations et les activités de remise en état ne sont pas fermées tant que les obligations légales n'ont pas été remplies. Cette composante peut produire des rapports afin de démontrer que la compagnie a respecté ses engagements, ce qui a pour conséquence de réduire ses obligations de cautionnement et de libérer du capital.
Registre de fermeture
Le registre de fermeture facilite les activités de démantèlement, de démolition, de rétablissement et d'élimination reliées à la fermeture du site. Il permet que les tâches – incluant les activités sociales – associées avec le plan de fermeture soient créées, assignées à des employés et suivies, et il minimise les risques pour la santé et la sécurité au travail en faisant le suivi de tous les matériaux rattachés à la fermeture des installations (par exemple l'amiante, les produits chimiques, les déchets dangereux, les métaux, les composantes électroniques, etc.). Le suivi des matériaux permet aussi aux compagnies de profiter de la vente ou de la réutilisation de matériel comme les déchets de métal et l'équipement de production.
Surveillance postfermeture
Le registre de fermeture facilite les activités de démantèlement, de démolition, de rétablissement et d'élimination reliées à la fermeture du site. Il permet que les tâches – incluant les activités sociales – associées avec le plan de fermeture soient créées, assignées à des employés et suivies, et il minimise les risques pour la santé et la sécurité au travail en faisant le suivi de tous les matériaux rattachés à la fermeture des installations (par exemple l'amiante, les produits chimiques, les déchets dangereux, les métaux, les composantes électroniques, etc.). Le suivi des matériaux permet aussi aux compagnies de profiter de la vente ou de la réutilisation de matériel comme les déchets de métal et l'équipement de production.
