La gestion des données : un élément des processus anticorruption

La corruption est un mot qui englobe plusieurs actions négatives. Pourtant, plusieurs pays y font encore face quotidiennement. Selon la Société financière internationale (SFI), la corruption « fait partie des obstacles les plus importants au développement économique et social.» (1) Ceux qui souffrent le plus des activités frauduleuses, comme la corruption et la fraude, sont les pauvres, tandis que ces activités profitent généralement aux groupes plus riches. Malheureusement, la corruption est encore bien présente aujourd’hui dans la plupart des pays du monde.

Qu’est-ce que cela signifie pour l’industrie extractive?

Pour les entreprises qui œuvrent dans l’industrie extractive, la corruption représente un des problèmes majeurs auxquels elles doivent faire face. Étant donné que plusieurs entreprises extractives sont établies dans des pays plus riches et que plusieurs projets sont situés dans des pays plus pauvres, leurs processus d’affaires doivent être transparents, clairs et traçables. Pour éviter la corruption, les entreprises doivent impliquer plusieurs personnes dans le processus décisionnel et générer une mémoire institutionnelle. Dans le cas contraire, lorsque seulement quelques personnes sont consultées, les risques de corruption augmentent considérablement. La mémoire institutionnelle permet aux événements passés et aux situations antérieures, ainsi qu’aux individus, de continuer à exister au sein d’une entreprise longtemps après qu’ils sont survenus ou qu’ils ont quitté l’organisation.

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L’Index des Perceptions de la Corruption classe les pays et territoires en fonction du niveau perçu de corruption de leur secteur public. (2)

Lorsque les entreprises ne gèrent pas le risque de corruption efficacement, elles peuvent subir des dommages irréparables, incluant : la difficulté à accéder à de nouveaux projets, une réputation entachée, la perte de leur permis social d’exploitation, la perte de leur crédibilité, et des répercussions sur leurs produits financiers.

Cas réels

En 2005, une entreprise gazière et pétrolière canadienne a soudoyé le ministre des Ressources énergétiques du Bangladesh en lui offrant un véhicule de luxe. Six ans plus tard, les avocats de l’entreprise ont dû se présenter devant les tribunaux canadiens et ont plaidé coupables à des accusations de corruption. Cette entreprise a été condamnée à verser une amende de 9,5 millions $, sans parler des torts irréversibles causés à sa réputation. À ce jour, ces événements constituent une percée en termes de répression des crimes économiques. Le message de la GRC aux multinationales canadiennes était clair : le fait de mener des affaires outremer ne signifie pas que la corruption et les processus d’affaires douteux sont une option. L’entreprise a maintenant pris des mesures correctives et a nommé un responsable de la déontologie, qui relève du Conseil, afin d’éviter que de tels événements se reproduisent.

Des outils pour faciliter la transparence

Comme il a été mentionné précédemment, la meilleure façon d’éviter la corruption est d’impliquer le plus de gens possible dans le processus décisionnel, à différents niveaux. De plus, les données doivent être enregistrées afin d’assurer la transparence et de générer une mémoire institutionnelle. Cela permet de suivre toutes les actions. Un système de gestion de l’information, ou SGI, permet aux entreprises de prouver leur transparence en identifiant des processus clairs qui n’impliquent pas qu’un nombre restreint de personnes. Des éléments comme les paiements, les contrats, les réunions et les autres activités sont enregistrés et, par conséquent, peuvent être consultés. En d’autres termes, si certains éléments soulèvent des questions et semblent le moindrement suspects, le système permet de les identifier rapidement et de prendre les actions correctives nécessaires. De plus, la formation du personnel au moyen des trousses d’outils et d’exemples de pratiques exemplaires existants est nécessaire. De tels outils permettent aux corporations de mettre en place des codes d’éthique et de transmettre leurs valeurs et principes clés à tous leurs employés. Ce faisant, les entreprises fournissent l’information nécessaire pour sensibiliser leur personnel aux avantages d’éviter, de reconnaître, et de dénoncer la fraude et la corruption. Par le fait même, il devient conscient des graves conséquences que pourrait entraîner l’enregistrement d’information falsifiée ou déformée dans le système.

Le logiciel Boréalis

L’application Boréalis offre différents modules qui permettent aux utilisateurs d’enregistrer l’information et les données recueillies afin de générer une mémoire institutionnelle, de démontrer de la transparence et de produire des rapports. Cela facilite aussi bien les audits internes que ceux faits à l’externe par des tiers comme les prêteurs, les gouvernements, etc. Voici quelques-uns de ces modules :
  • Module Gestion des parties prenantes: Il permet l’enregistrement de toutes les parties prenantes, qu’il s’agisse d’individus ou d’organisations, et des rencontres, problèmes, plaintes et engagements qui leur sont associés.
  • Module Investissement social: Il permet de voir comment les fonds et dons sont investis, quels projets en ont bénéficié et quelles sont les parties prenantes qui ont été touchées par les investissements. Il assure aussi que plusieurs personnes sont impliquées dans le processus décisionnel.
  • Module Développement des entreprises locales : Il enregistre toutes les entreprises locales, les contrats accordés, les formations offertes et les audits effectués par des tiers. Des statistiques, comme le pourcentage par secteur d’activités pour une région donnée, peuvent ensuite être calculées et analysées à n’importe quelle fin.
Sources

(1) IFC – Combating Fraud and Corruption (2) Carte (Transparency International) IFC

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