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Par le 5 octobre 2011 - Blogue RSE

La gestion des impacts sur les droits de l’homme dans l’exploitation minière et des industries de pétrole & gaz tend à faire augmenter la responsabilité sociale des entreprises du secteur des industries extractives dans son ensemble.

Les prêteurs sont plus vigilants, car le progrès technologique a fait augmenter la vitesse avec laquelle l’information est diffusée.  On assiste aussi à une prise de conscience face aux risques financiers des entreprises extractives. Celles-ci sont liés aux répercussions des droits de l’homme ont tous joué un rôle dans cette question.  Cet article de blogue vous donne différentes sources d’information sur les droits de l’homme, disponibles pour les entreprises extractives qui cherchent à mettre en place des politiques sur les droits de l’homme pour la première fois ou souhaitant améliorer leur pratiques existantes.

Il serait impossible d’aborder la question des droits de l’homme et des affaires sans mentionner le travail de John Ruggie.  Mr Ruggie a travaillé comme représentant spécial du Secrétariat général des Nations Unies sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales de 2005 à 2011. Il a produit un certain nombre de rapports qui ont été extrêmement important et qui ont fait avancer le discours sur les droits de l’homme.

Le rapport final de Ruggie Guiding Principles on Business and Human Rights: Implementing the United Nations “Protect, Respect and Remedy” Framework est le résultat de six années de travail et constitue une ressource précieuse pour les entreprises et les gouvernements.

Ressources des entreprises et des droits de l’homme

Comme son nom l’indique, le Centre de Ressources sur les Entreprises & les Droits de l’Homme est une excellente source d’information sur le sujet, et contient des informations sur plus de 180 pays et plus de 5 100 compagnies opérant à l’échelle internationale.

The Human Rights and Business Department de l’institut Danois pour les droits de l’homme et Institute for Human Rights and Business sont de bonnes sources de publications sur une variété de sujets concernant les droits de l’homme qui peuvent être utiles aux entreprises.  Il existe plusieurs autres guides gratuits en ligne pour les entreprises qui cherchent à intégrer les droits de l’homme dans leurs processus décisionnels.

Le Guide to Human Rights Impact Assessment and Management est un produit de la Société Financière Internationale et l’International Business Leaders Forum qui offre des conseils pratiques et des liens utiles pour un certain nombre de ressources externes.

Le Guide for Integrating Human Rights into Business Management, crée par la Business Leaders Initiative sur les droits de l’homme, utilise un processus simple et concis pour aider les entreprises à adapter leurs procédures internes afin de mieux tenir compte des considérations des droits de l’homme. Les entreprises opérant dans les pays où les violations des droits de l’homme sont possibles devraient envisager fortement une adoption de politiques des droits de l’homme alignée avec les nouvelles lignes directrices d’ISO 26000 pour la responsabilité sociale des entreprises, le Pacte mondial de l’ONU et les lignes directrices de OECD Guidelines for Multinational Enterprises.

Le Pacte mondial est une initiative en responsabilité de l’entreprise et de développement durable qui réunit plus de 8 000 entreprises, organisations de la société civile et les gouvernements afin de promouvoir l’intégration des droits de l’homme, du travail, de l’environnement et les préoccupations de la lutte contre la corruption dans les opérations de l’entreprise.

Ressource des industries spécifiques

Les Voluntary Principles on Security and Human Rights ont été adoptés par plusieurs grandes sociétés opérant dans le secteur des industries extractives et sont le résultat d’un dialogue de collaboration entre l’industrie, les organisations non gouvernementales et un certain nombre de gouvernements nationaux.

Ces principes ont été utilisés par l’ ONG International Alert pour former un ensemble d’indicateurs de performance des droits de l’homme qui peut être utilisés pour évaluer le rendement des droits de l’homme dans les compagnies .  Un certain nombre de documents sur les bonnes pratiques des droits de l’homme ont également été produits par des groupes de l’industrie.  Les publications de l’ICMM dans Human rights in the mining and metals industry: Overview, management approach, and issues nous fournissent des conseils utiles relatifs aux défis des droits de l’homme dans l’industrie.

L’ICMM a également publié un document sur les bonnes pratiques qui s’adresse aux griefs à l’échelle locales et les préoccupations qui peuvent avoir des répercussions sur les droits de l’homme.  De même, IPIECA a créé une formation toolkit sur les droits de l’homme disponible aux sociétés travaillant dans les industries du pétrole & gaz et une publication informative sur les droits de l’homme et de l’éthique dans les industries pétrolière et gazière.

Nous espérons que vous avez trouvé ces ressources utiles, et si vous n’avez pas déjà lu notre blogue sur les défis des droits de l’homme dans le secteur des industries extractives nous vous invitons à le faire ici.

Andrew Sanford, Analyste en environnement à Boréalis

Pour plus d’information :
Les droits de l’homme dans les compagnies extractives (partie 1)

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