Qui sont les peuples autochtones ?
Les peuples autochtones sont des groupes sociaux qui ne sont pas dominants dans les sociétés nationales. Dans de certains cas, ils sont parmi les secteurs les plus marginaux et vulnérables de la population.
La plupart du temps, leur organisation sociale et leur situation limitent leur capacité à défendre leurs intérêts et leurs droits, notamment celles liées au territoire et aux ressources naturelles et culturelles, qui, dans de nombreux cas, limite l’accès aux avantages du projet. Lorsque les peuples autochtones sont touchés par un projet, la conception du projet doit inclure des mesures additionnelles pour leur fournir des compensations appropriées, compte tenu de leur contexte culturel.
Les compagnies pétrolières, minières et gazières doivent bien identifier et comprendre les intérêts et les perceptions des peuples autochtones à l’égard du projet et de ses impacts potentiels. Elle identifie les problèmes et les questions sensibles des peuples autochtones, dans le but de (i) respecter et préserver leur culture, leurs connaissances et leurs pratiques (ii) éviter les effets néfastes sur les communautés autochtones en raison de projets de développement et (iii) d’identifier les possibilités de développement d’une manière appropriée culturellement.
L’identification de ces questions clés contribue à promouvoir la participation éclairée des peuples autochtones et de supporter les négociations de bonne foi.
Généralement pourquoi sont-ils considérés vulnérables ?
Les peuples vulnérables sont les groupes qui, en vertu de leur situation économique, l’origine ethnique, le sexe, l’âge, l’état d’incapacité physique ou mentale, ou le désavantage social peuvent être plus touchés par le projet . Ils peuvent être limités dans leur capacité à faire une réclamation ou de profiter des avantages du projet. Les groupes qui peuvent être différents et qui sont touchés par le projet en raison de leur handicap ou de statut vulnérable au sein de la communauté sont identifiés dans le cadre de l’évaluation de l’Impact Social.
Selon les Nations Unies: « chaque fois que les dirigeants élargissent ou colonisent un territoire et qu’ils proviennent de pays lointains, la culture et les moyens de subsistance des populations autochtones ont été menacées. Ces menaces ont évoluées au fil des ans et elles n’ont pas disparues, ce qui rend les peuples autochtones comme l’un des groupes les plus défavorisés dans le monde ».
Les bonnes pratiques exigent que la conception d’un projet de réinstallation doit être soigneusement sélectionnée et que les promoteurs du projet devraient être attentifs, prendre en compte et aider les groupes vulnérables afin d’améliorer ou de rétablir leur vie et leurs moyens de subsistance, en tenant compte des commentaires du peuple.
Règlements et l’inclusion dans les projets extractifs
Il y a des règlements spécifiques concernant la nécessité d’établir des mécanismes culturellement appropriés et suffisants pour la participation locale, lorsque des projets de développement peuvent, en quelque sorte les toucher directement ou indirectement.
La Convention No 169 de l’Organisation internationale du travail est l’instrument juridique le plus importante dans ce domaine et les politiques opérationnelles de la Banque mondiale et la Banque Interaméricaine de développement à l’égard des peuples autochtones, où le consentement libre, préalable et informé (FPIC) est au cœur de leur procédure.
Les relations sociales qui sont établies à la suite d’un projet de développement dans les zones habitées par des autochtones doivent être caractérisées par le dialogue en cours afin de comprendre et d’intégrer leurs idées, leurs approches, leurs préoccupations ainsi que leurs propositions de développement.
L’accès à un dialogue continu permet aux peuples autochtones, qui sont généralement considérés comme une population vulnérable, de traiter les changements qui peuvent survenir suite aux projets miniers pétroliers et gaziers.
