Module
Gestion de la conformité

Simplifiez le processus de conformité aux exigences réglementaires.

Satisfaire aux exigences de conformité et pouvoir en faire la preuve constitue un véritable défi à mesure de la complexification et de la diversification des normes, des règlements et de la législation. Les manquements à cette obligation peuvent entraîner de graves conséquences allant de simples amendes à l’arrêt du projet.

Le module Boréalis vous aidera à réduire l’incidence de ces manquements en vous offrant un processus transparent et bien défini conforme aux meilleurs pratiques de l’industrie.

Administrez

Établissez les règles de base de gestion de la conformité et les critères d’évaluation de cette gestion au fil du temps.

Planifiez

Établissez des catégories et attribuez des modalités de respect de la conformité aux divers services (assortis à un degré de risque de non-respect pour chacune de ces modalités). Établissez à l’avance des programmes d’inspection, tant pour les activités ponctuelles que pour les activités répétitives et mettez en place des alertes et des aide-mémoire pour leur préparation.

Vérifiez

Vérifiez votre degré de conformité aux exigences internes et externes. Documentez les résultats de cette vérification pour disposer de preuves, le cas échéant, y compris toute mention de mesures correctives visant à éviter un manquement ultérieur aux exigences de conformité.

Prouvez

Prouvez aux parties prenantes à l’interne et à l’externe (distributeurs, créanciers, organismes réglementaires gouvernementaux, etc.) que vous vous conformez aux exigences de conformité dans les délais prévus.

Répertoriez

Réunissez tous les documents ou ententes relatives à la conformité du projet (politiques internes, réglementation gouvernementale, obligations imposées par les créanciers et autres exigences). Notez l’ensemble des conditions et des délais à respecter afin d’assurer un suivi efficace et en temps opportun, lequel pourra être rectifié au besoin.

Surveillez

Surveillez les modalités de respect de la conformité et faites le suivi détaillé des activités en ce sens afin de pouvoir prouver leur application.

Corrigez

Utilisez les données recueillies lors des vérifications pour rapidement corriger toute situation ayant entraîné un manquement aux exigences de conformité.

Améliorez

Constituez une précieuse mémoire organisationnelle qui renforcera le processus décisionnel et qui aidera à assurer le succès des futurs efforts de conformité, quelle que soit l’équipe en place.

Résultats

Remplissez vos obligations plus efficacement
Évitez la duplication des tâches en centralisant au même endroit l’ensemble des activités de surveillance et de reddition de comptes (contenu local, plaintes, réhabilitation des terres, gestion des matières résiduelles, gestion des territoires, etc.)
Planifiez de manière proactive les inspections, vérifications et autres activités clés à venir
La gestion de la conformité vous cause-t-elle des maux de tête?
Découvrez les trois étapes d’une gestion de la conformité sans souci

Permettez à notre équipe de vous montrer comment ce module peut simplifier et améliorer vos pratiques existantes en matière de gestion de conformité.