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Par le 18 Septembre 2011 - Blogue RSE

Ce n’est qu’au cours de la dernière décennie ou presque que les entreprises opérant dans le secteur extractif ont commencé à évaluer et à aborder correctement les impacts de leurs opérations sur les droits humains. Cet article s’intéressera à la notion de droits de l’homme et explorera quelques-uns des défis communs relatifs aux droits humains dans le secteur extractif. Un article de blog ultérieur fournira des ressources pour les entreprises extractives qui cherchent à mettre en œuvre des mécanismes de protection en matière de droits humains ou d’améliorer les pratiques existantes.

L’amorce des droits de l’homme

La Déclaration universelle des droits de l’homme est une résolution non contraignante rédigée par un panel des Nations Unies dans le sillage de la Seconde Guerre mondiale, créant le canevas de base pour les avancées ultérieures dans le domaine du droit international relatif aux droits humains. La déclaration reconnaît les droits civils, politiques, économiques, culturels et sociaux comme des droits fondamentaux et représentait le consensus d’un large éventail de pays.

En pratique, le degré de reconnaissances de ces droits de l’homme fondamentaux au sein des États membres de l’ONU a considérablement varié d’un pays à pays. Quand les gouvernements nationaux ne parviennent pas à remplir leurs obligations relatives aux droits de l’homme, les organisations non gouvernementales (ONG) jouent souvent un rôle important dans la diffusion d’informations sur les violations qui surviennent. Au cours des cinquante dernières années, des organisations comme Amnistie Internationale et Human Rights Watch ont grandement contribué à faire progresser le discours mondial sur les droits humains.

Les droits de l’homme et les industries extractives

Les droits de l’homme demeurent un sujet controversé pour de nombreuses industries extractives. Historiquement, ces industries ont de piètres antécédents quant à la gestion de plusieurs problématiques telles que les syndicats, l’opposition publique à des projets d’extraction, les droits fonciers des peuples autochtones, et le déplacement physique ou la réinstallation des populations locales en raison des activités extractives. Ces questions continuent de poser des défis, mais les entreprises ont peu à peu adopté des approches plus constructives pour les aborder, ce qui reflète l’amélioration générale des normes et des pratiques de l’industrie en terme de responsabilité sociale corporative.

Certains problèmes sont particulièrement difficiles à résoudre. Par exemple, l’exploitation minière artisanale continue de présenter des défis pour les entreprises minières et les gouvernements. Le terme « exploitation minière artisanale » se réfère généralement à l’exploitation minière de subsistance non réglementée qui nécessite un travail intensif et implique peu de machinerie, de technologie ou de capital financier. Lorsque les concessions minières sont accordées aux entreprises dans les zones où l’exploitation minière artisanale est déjà implantée, cela peut occasionner des conflits entre les communautés et les sociétés minières locales, particulièrement lorsque ces personnes n’ont plus aucun autre moyen de gagner leurs vies. En collaboration avec la Société Financière Internationale (IFC), l’ICMM a récemment publié un document d’orientationpour les entreprises aux prises avec ce problème.

Pour les compagnies extractives, les autres défis relatifs aux droits humains comprennent le besoin de former adéquatement du personnel de sécurité privé afin qu’elles ne réagissent pas de façon démesurée à des risques de sécurité réels ou perçus qui peuvent exister, de même que le fait de s’assurer que les femmes et les enfants ne sont pas affectés de façon disproportionnée par les impacts du projet. Ces compagnies doivent également veiller à ce que des mécanismes de règlement des plaintes transparents soient en place pour les parties prenantes afin que ces dernières puissent exprimer leurs préoccupations liées au projet, sans la menace de représailles.

Conclusion

Compte tenu des impacts sociaux et environnementaux majeurs associés à de nombreux projets d’extraction, il est logique que les entreprises travaillant dans ces industries doivent également faire face aux impacts concernant les droits humains. Eviter ces impacts, ou les minimiser autant que possible à travers des pratiques constructives d’engagement des parties prenantes et par l’établissement de mécanismes de règlement des plaintes transparents, n’est pas seulement une question d’’éthique des affaires, mais aussi un élément crucial pour le succès du projet. Compte tenu de ces considérations, il convient d’investir du temps, de l’argent mais aussi les ressources humaines nécessaires afin de bien faire les choses en matière de droits de l’homme.

Pour plus d’information :
Les droits de l’homme dans les compagnies extractives (partie 2)

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